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 Programme Ministere de la Justice et des institutions

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AuteurMessage
Mr Alain
Citoyen de Ganiord
Citoyen de Ganiord



Nombre de messages : 171
Age : 34
Date d'inscription : 05/03/2008

Programme Ministere de la Justice et des institutions Empty
MessageSujet: Programme Ministere de la Justice et des institutions   Programme Ministere de la Justice et des institutions EmptyLun 10 Mar - 23:34

Mr Piazza,
Voici votre programme:

1)Tu vas dresser les plans du système de Justice d’herpolife 2 :
Ma proposition, issu du débat, a toi de rajouter des éléments ou de me dire s’il faut modifier certaines choses : « Comme je l’ai dis je veux créer deux institutions juridiques: commissariat et tribunal. Dans ce commissariat travailleront des policiers, des inspecteurs et un commissaire qui gérera l’ensemble de la structure. Toute personne ayant commis un délit ou faisant l’objet d’une plainte soit par un particulier soit par l’état passera obligatoirement par là. Si une loi prévoit une sanction immédiate pour son délit, le policier peut l’infliger au prévenu. L’inculper peut refuser cette sanction. L’affaire sera alors transférer au tribunal. Selon qu’elle concerne un particulier ou une entreprise le cas sera jugé au tribunal social ou financier. Enfin il sera défendu par un avocat, qu’il peut soit payer, soit lui être commis d’office. Le tribunal comprend aussi les juges et un magistrat qui gérera l’ensemble juridique et se chargera de rendre son verdict sur les affaires particulièrement délicates.
Mon ministre de la Justice et moi-même nous mettrons en place un code juridique et policier pour cadrer le système. Bien sur il sera question de l’appel en justice, de la garde a vue, des perquisitions et du droit des inculpés. ». Tu dresseras tes projets avec Mr Sytus, ministre de l’intérieur.

2) Créer un code Juridique et policier pour réglementer ces systèmes.

3) Aider Mr Valente a créé un code pour le système boursier et Bancaire

4) Aider Mr Mendes a créé un code social pour les syndicats et les droits des employés.

Cordialement,
Alain Lebel.
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